Capitaine de navire sous surveillance

Résumé de communication, RIODD, Bordeaux, octobre 2014 

La surveillance répond depuis toujours à des besoins sociétaux. D’une version appliquée à l’entreprise – supervision des chaînes de production, amélioration des procédés de production… – elle s’est rapidement étendue à toute activité, relevant des lieux de vie professionnel et personnel. Les développements contemporains démontrent la capacité désormais reconnue à l’employeur de surveiller à distance. Ces nouvelles techniques forment de nouveaux liens de subordination, modifie la relation de travail. Dans le cas des travailleurs itinérants ces liens évoluent et conduisent à s’interroger quant à leurs droits et obligations en tant que salarié, mais également en tant qu’individu. La frontière entre vie personnelle et vie professionnelle devient en effet de plus en plus floue, phénomène nécessairement renforcé dans le cas des marins qui vivent sur leur lieu de travail. 

Les mesures de surveillance résultent de nécessités diverses, poursuivant des objectifs de sécurité, de sûreté, de contrôle de l’application des règlementations ou encore d’amélioration de l’exploitation du navire. Il importe pourtant de considérer les influences de ces mesures sur les conditions de travail des marins. Le suivi du transit, la géo-localisation et la vidéo-surveillance du pont du navire constituent-t-ils des mesures de surveillance susceptibles d’altérer ou d’améliorer les conditions de travail, de mettre en danger ou d’assurer l’effectivité des droits individuels du travailleur? La vidéo-surveillance embarquée tout particulièrement, transforme la surveillance prenant la forme d’un contrôle de l’activité de l’équipage.

Acteur principal de l’application et du contrôle des règlementations mais également des directives d’exploitation du navire, le capitaine de navire voit son rôle et ses compétences se transformer. Le propos doit bien évidemment tenir compte des particularités propres aux différentes activités maritimes, la surveillance ou le suivi du transport maritime et de la pêche étant assurés par des mesures spécifiques qui pourtant toutes, renvoie à une question centrale : le capitaine est-il encore aujourd’hui seul maître à bord? La réponse à cette question sous-tend inévitablement celle d’une évolution de la responsabilité du capitaine.

Cédric Leboeuf, CDMO, Université de Nantes


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